Déposée le 26 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COULEURS LINEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COULEURS LINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COULEURS LINEL domicilié(e) Z.I. Nord, Route d'AlenÇon, 72000 LE MANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY - France.
La marque COULEURS LINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS LINEL est expirée depuis le 26 janvier 2000.
COULEURS LINEL a également déposé les autres marques suivantes : COULEURS LINEL
COULEURS LINEL (société anonyme) - Z.I. Nord, Route d'AlenÇon, 72000 LE MANS - France
CABINET BROT ET JOLLY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Inscription le 6 septembre 1999 - Gage constitué n°286040 - Publication au BOPI 1999-09-06
Inscription le 16 octobre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°265211 - Publication au BOPI 1998-10-16
Inscription le 24 mars 1995 - Transmission de propriété n°183463 - Publication au BOPI 1995-03-24
Couleurs et peintures.Matériaux pour les artistes; pinceaux et notamment couleurs fines et accessoires pour la peinture
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COULEURS LINEL"
